Un meilleur respect des règles de l’entreprise grâce à la Compliance

Sommaires

Qu’il s’agisse d’affaires de corruption, de pollutions massives, de discriminations, ainsi que d’autres scandales faisant du bruit au sein d’une entreprise, cette dernière se doit de réagir. En effet, les délits commis par les entreprises sont généralement soumis à une médiatisation à grande vitesse sur les réseaux sociaux. Aujourd’hui, des solutions existent pour permettre aux entreprises de limiter leurs risques d’une part et de favoriser l’éthique dans leurs affaires, d’autre part. Ainsi, à travers cet article, découvrez ce qu’est une solution Compliance et pourquoi il est important pour les entreprises de s’équiper.

Les origines de la Compliance

La Compliance a vu le jour dans les années 90 au sein des pays anglo-saxons. Dans un premier temps, la Compliance s’adresse à des secteurs particulièrement réglementés :

  • Banques,
  • Industrie pharmaceutique,
  • Industrie énergétique,

En effet, ces entreprises ont pour mission de garantir la perfection de leurs activités juridiques et financières. Aujourd’hui, la réglementation européenne en la matière s’est durcie et la Compliance est ainsi devenue indispensable.

Compliance et évaluation des tiers

Évaluer ses tiers revient à récolter un certain nombre d’informations sur ces derniers dans le but de vérifier s’ils sont liés de près ou de loin à la corruption. L’évaluation d’un tiers se fait au début d’une relation mais les données récoltées doivent être mises à jour aussi régulièrement que possible. À noter que si un tiers est relié à des faits de corruption, l’entreprise doit mettre en œuvre une évaluation spécifique lui permettant d’évaluer la portée de ses risques. Aujourd’hui, des solutions existent pour faciliter son processus d’évaluation des tiers. À titre d’exemple, choisir la solution compliance permet d’accéder à une multitude d’informations opposables au régulateur pour repérer des risques de corruption et mettre à jour facilement sa cartographie des risques.

Compliance et protection de l’entreprise

Outre le respect des normes juridiques et éthiques liées à leurs activités, la Compliance permet aux entreprises de se protéger de risques à la fois financiers et opérationnels en cas de non-respect des conventions juridiques. En effet, la corruption  et autres atteintes à la probité peuvent avoir de lourdes conséquences financières et réputationnelles sur les entreprises. À noter que ces conséquences peuvent les suivre sur le long terme.

La mise en place de procédures

En d’autres termes, la Compliance consiste à se mettre en conformité avec différentes normes et procédures inhérentes à la réglementation de ses activités. À titre d’exemple, en France, plusieurs entreprises doivent se mettre en conformité avec la loi Sapin 2. Ainsi, la Compliance consiste à se mettre en conformité avec cette loi et à respecter les normes et procédures induites.

Le développement de bonnes pratiques

La compliance n’est pas uniquement destinée aux experts. Elle concerne chaque échelon de l’entreprise. En effet, le dirigeant lui-même doit en permanence véhiculer à ses équipes, les règles et valeurs de l’entreprise en matière d’éthique et ce que cela implique. Plus largement, la compliance doit être perçue comme un processus global allant de la santé des salariés à la sûreté des produits, en passant par la fraude.

La fonction « Conformité »

Au sein de l’entreprise, la problématique compliance est pilotée par la fonction conformité à travers les fonctions de Compliance Officer (ou Responsable Conformité). La Compliance officer a pour rôle d’assurer le respect des diverses réglementations, ainsi que d’améliorer la gouvernance au sein de l’entreprise en optimisant la performance globale. Il assure, par ailleurs, le maintien de la réputation de l’entreprise en sécurisant l’ensemble des opérations effectuées dans l’enceinte de l’organisation.

Ainsi, la compliance est une solution avantageuse pour l’entreprise. Elle permet d’accroître sa notoriété, mais également de maîtriser les risques pouvant se présenter.